★★★★☆
3.6 étoiles sur 5 de 256 Commentaires client
Traité de la propriété littéraire et artistique est un livre par Carine Bernault, Agnès Lucas-Schloetter, André Lucas, sortie le 2017-12-07. Il a 1756 pages et peut être obtenu en format PDF ou e-Pub. Vous pourrez avoir ce livre gratuitement. Voir plus d'informations ci-dessous
Caractéristiques Traité de la propriété littéraire et artistique
Le paragraphe ci-dessous contient des données supplémentaires concernant Traité de la propriété littéraire et artistique
Le Titre Du Livre | Traité de la propriété littéraire et artistique |
Publié Le | 2017-12-07 |
Langage | Français & Anglais |
ISBN-10 | 2223116462-SGK |
Digital ISBN | 439-3263106342-BVD |
Écrivain | Carine Bernault, Agnès Lucas-Schloetter, André Lucas |
Traducteur | Jerimiah Ashlee |
Chiffre de Pages | 1756 Pages |
Éditeur | LexisNexis |
Type de Livre | AMZ PDF ePub BMP TR3 |
Taille du fichier | 22.82 MB |
Nom de Fichier | Traité-de-la-propriété-littéraire-et-artistique.pdf |
Livre Traité de la propriété littéraire et artistique Lire en Ligne
Propriété littéraire et artistique — WikipédiaLa propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle.. En France, elle se subdivise en droit d'auteur, en droits voisins du droit d'auteur et en droits sui generis sur les bases de données.
Propriété intellectuelle — WikipédiaLa propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles. Elle comporte deux branches : la propriété littéraire et artistique, qui s'applique aux œuvres de l'esprit, est composée du droit d'auteur et des droits voisins.
- Ressource documentaire pour l'enseignementPHOTOGRAPHIE DE PRESSE. Élément majeur de l'information dans la seconde moitié du xx e siècle, la photo de presse subit désormais les effets des mutations économiques et technologiques survenues au début des années 1990.
Les étapes de la création artistique - mon-Il est important de distinguer d'abord les notions d'idée littéraire, à savoir le contenu du tableau, le sujet, le message et l'idée plastique, son organisation par la composition, les formes, les couleurs, les matiè
Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)Code de la propriété intellectuelle (partie législative) Première partie - La propriété littéraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
Un an de jurisprudence sur les dessins et modèles | Droit ...Le cabinet GREFFE est spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, droit d'auteur, concurrence déloyale, droit communautaire de la concurrence) et du droit de la publicité (droit de la communication et de la consommation).
Cours de droit de la propriété intellectuelle - Cours de droitPROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Le droit de la propriété intellectuelle est un ensemble de règles juridiques visant à protéger les créations d'œuvres intellectuelles. Ce cours de droit de la propriété intellectuelle se concentrera sur le droit d'auteur, le droit des brevets et le droit des marques.
CONTREFAÇON. Répression. Peines. Réparations | Droit de la ...Le cabinet GREFFE est spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, droit d'auteur, concurrence déloyale, droit communautaire de la concurrence) et du droit de la publicité (droit de la communication et de la consommation).
Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ...Version consolidée en vigueur depuis le 1 er décembre 2009 (traité de Lisbonne), modifiée par la décision 2011/199/UE du Conseil européen du 25 mars 2011 (mécanisme de stabilité)
index [consultant-]le systeme de legros aeronautique spatial pour la gestion du trafic aerien france europe et international la geolocalisation et l’anticollision 3d en continu des avions