★★★★☆
4.2 étoiles sur 5 de 938 Commentaires client
Droit de la construction : Responsabilités et assurances est un livre de Cyrille Charbonneau, Laurent Karila, publié le 2017-11-30. Le livre comprend 1030 feuilles et disponible en format PDF et Epub. Vous pourrez obtenir ce fichier en ligne. Retrouvez plus d'informations ci-dessous
Details Droit de la construction : Responsabilités et assurances
La ligne suivant répertorie les informations communes concernant Droit de la construction : Responsabilités et assurances
| Le Titre Du Livre | Droit de la construction : Responsabilités et assurances |
| Date de publication | 2017-11-30 |
| Langage | Français & Anglais |
| ISBN-10 | 3322137278-SNY |
| EAN | 083-5858628196-KXI |
| Écrivain | Cyrille Charbonneau, Laurent Karila |
| Traducteur | Shahista Hasty |
| Chiffre de Pages | 1030 Pages |
| Éditeur | LexisNexis |
| Type de eBook | EPub PDF AMZ DOT SXW |
| La taille du fichier | 38.88 MB |
| Nom de Fichier | Droit-de-la-construction-Responsabilités-et-assurances.pdf |
Livre Droit de la construction : Responsabilités et assurances Lire en Ligne
Avocat en droit immobilier & droit de la construction ...Janssens & associés met à votre service ses avocats spécialistes en droit immobilier et droit de la construction pour répondre à tous vos besoins dans le domaine.
Droit des assurances — WikipédiaLe droit des assurances est le droit qui régit les relations entre les assurés et les assureurs.. Ces relations passent notamment par l'étude du contrat d'assurance (ou police d'assurance) qui précise les garanties offertes par l'assureur.
Pratique du droit de la construction - Patricia Grelier ...A jour des dernières réglementations en vigueur, ce manuel est prescrit aux étudiants dans la construction et plébiscité par les professionnels.
Droit de la construction - Cours de droitI-/ Définition Le droit de la construction est la branche du droit régissant la réalisation d'ouvrages de construction immobilière.. La discipline relève du droit privé et le droit de la construction s'intéresse essentiellement à l'acte de construire, c'est-à-dire aux contrats de construction et aux responsabilités qui en découlent.
GARDACH & ASSOCIÉS | Société d'avocats interbarreauxTitulaire du DESS de Droit Immobilier et de la Construction de l’Université de PARIS II Panthéon ASSAS, Catherine NICOLAÏ LE CAM a prêté serment en qualité d’Avocat en décembre 1997.
Les actualités - Droit de la construction - Cabinet d ...Les actualités Droit de la construction du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse à Bastia
Code des assurances (France) — WikipédiaLe code des assurances comprend l'ensemble des lois et des règlements qui régissent les sociétés d'assurances et les relations entre assureurs et assurés.. C’est la loi du 13 juillet 1930 sur les assurances des véhicules terrestres à moteur qui pose la première pierre de ce qui deviendra le code des assurances.
PROMOTION IMMOBILIERE - Contrats et Responsabilités | ME ...Notre Cabinet propose à sa clientèle une expertise reconnue dans des domaines précis du droit des affaires qui s’articulent autour de 4 pôles d’activité : l’urbanisme, l’aménagement urbain et la protection de l’environnement, la construction et l’immobilier.
Mémento Urbanisme - construction 2016 - Éditions Francis ...Tout le droit de l’urbanisme et de la construction . De la maîtrise du sol à la commercialisation d’un bien immobilier, vous y trouvez toutes les informations indispensables pour agir en toute légalité :
JURISQUES : RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURSCODE DES ASSURANCES (Partie Législative) Chapitre I : L'assurance de responsabilité obligatoire Article L241-1 (inséré par Loi nº 78-12 du 4 janvier 1978 art. 12 Journal Officiel du 5 janvier 1978 en vigueur le 1er janvier 1979)